top of page

Mentions légales

Acceptation des conditions d'utilisation

 

La marque BullAquatic met à votre disposition sur ce site web des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans ce document (les conditions d'utilisation). En accédant à ce site, vous en acceptez les conditions d'utilisation. La marque BullAquatic se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. Votre utilisation du site sera soumise à la version la plus récente des conditions d'utilisation postées sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux conditions d'utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des conditions d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser ce site.

 

DROITS D'AUTEUR
 

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de la marque BullAquatic.

 

UTILISATION DES INFORMATIONS DU SITE
 

Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le Site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :

 

Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif

Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit

Les documents et informations du Site ne peuvent être diffusés

Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d'auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations

La marque BullAquatic se réserve le droit de supprimer l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de la marque BullAquatic

 

Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES
 

Il est ici rappelé que conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et liberté, qu'aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent art. 34 de la loi informatique et Libertés.

Pour l'exercer, contactez-nous.

bottom of page